Déposée par voie électronique le 11 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRITOLEIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-27 du 3 juillet 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUIL domicilié(e) ZA LAMPRAT - 29270 - PLOUNEVEZEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 317 110 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUIL, M. ERIC LE BRAS domicilié(e) ZA LAMPRAT - 29270 - PLOUNEVEZEL - France.
La marque FRITOLEIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BISCUIL, SAS - ZA LAMPRAT - 29270 - PLOUNEVEZEL - France - SIREN 351317110
BISCUIL, M. ERIC LE BRAS - ZA LAMPRAT - 29270 - PLOUNEVEZEL - France
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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